Conditions générales de vente
Identification
Zabou, Zouzou et les Gnomes désigné ci-dessous par
ZZG est une entreprise individuelle inscrite au régime d’auto-entrepreneur.
Nom et prénom du responsable : isabelle altenbach, 6, rue de la Barrière, 68210 Ballersdorf
SIREN : 535 102 495
SIRET 535 102 495 00012
Art.1 Acceptation des conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes (internet ou vente directe) passées auprès de ZZG.
Toute commande passée par mail, courrier ou téléphone implique l’entière adhésion de l’acheteur aux conditions générales de vente.
Art. 2 Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si la présentation comporte des erreurs ou des omissions, la responsabilité de ZZG ne pourrait être engagée
Un soin particulier est attaché à rendre les photos illustrant les articles les plus fidèles possibles à la réalité. Cependant le rendu de l’article (et notamment les couleurs) dépend du matériel informatique utilisé par l’acheteur. De ce fait, les photos illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les délais de réalisation et de livraison sont donnés à titre indicatif. Ils dépendent du volume des commandes ainsi que de la disponibilité des fournitures.
Art. 3 La commande
L'acheteur a la possibilité de passer commande sur les sites de créateurs type « Dawanda » et « Fée-Main » ou en envoyant un mail à l’adresse
zzg@orange.fr ainsi qu’en contactant directement Isabelle Altenbach.
Après réception de la commande, un mail de confirmation est envoyé à l’acheteur. Il est essentiel que l'adresse électronique indiquée à la commande ne comporte pas d'erreur. Les informations concernant le délai de réalisation et de livraison ainsi que le montant total avec les frais de port y seront mentionnées.
Les délais commencent à courir à compter de la date de réception du paiement intégral de la commande et des frais de port.
Si le moyen de paiement Paypal est choisi, une demande de paiement Paypal sera envoyée à l'adresse e mail de l'acheteur.
ZZG se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit (problème concernant la commande reçue ou problème d'approvisionnement d'articles). ZZG dispose de 5 jours ouvrés pour vous indiquer qu'elle ne peut satisfaire la commande et vous demander de modifier sinon d'annuler celle-ci.
Art. 5 Le prix
Tous les prix sont indiqués en euros et n'incluent pas les frais de port qui sont à la charge de l’acheteur et sont calculés en fonction du poids total de la commande et en application des tarifs de la Poste française en vigueur.
La TVA est non applicable en application de l’article 293 B du Code Général des Impôts.
Art 6 Le paiement
Toutes les commandes sont facturées à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Les produits commandés ainsi que les frais de port sont payables dans un délai de 5 jours ouvrables et exclusivement en euros.
Pour effectuer le paiement, l’acheteur pourra utiliser soit le paiement électronique par carte bancaire sécurisé via le système PAYPAL, soit le règlement par virement bancaire.
Art 7 La Livraison
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Les articles disponibles sont expédiés dans un délai de cinq jours ouvrables suivant l’encaissement du prix des produits et des frais de port, à l’adresse mentionnée par l’acheteur sur le bon de commande. ZZG ne serait être tenu responsable des erreurs ou des omissions dans l’adresse communiquée par l’acheteur. Dans ce cas, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge de l’acheteur.
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Les articles disponibles sur commande et les articles personnalisés sont livrés dans les délais communiqués lors de la confirmation de commande.
Les colis sont acheminés par la Poste française.
En fonction de leur poids, ils sont expédiés par LETTRE MAX ou COLISSIMO.
Selon le cas, ils sont remis à l’acheteur ou, en son absence, déposés dans la boîte aux lettres.
A défaut, un avis de passage est laissé dans la boîte aux lettres invitant l’acheteur à se présenter au bureau de poste dont il dépend pour retirer son colis.
Lors de la réception des produits, l’acheteur est tenu d’en vérifier la conformité et l’état.
Toute anomalie concernant les produits livrés doit être signalée par l’acheteur sur le récépissé de livraison remis par la poste et au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison par courrier électronique à l’adresse e-mail : zzg@orange.fr
Aucune réclamation formulée postérieurement à ce délai ne sera prise en compte.
ZZG ne serait être tenu responsable des retards et dommages occasionnés par la Poste.
Art. 8 Droit de rétractation
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D’un article non personnalisé
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de la marchandise. L'acheteur doit retourner la marchandise dans l'état. Tout achat qui aurait été abimé ou utilisé ne sera ni remboursé ni échangé. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 15 jours ouvrables, soit par virement soit par Paypal en fonction du mode de paiement utilisé par le client lors de la commande.
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D’un article personnalisé
Conformément à l’article 121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation de 7 jours prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé sur les articles personnalisés par de la broderie ou tout autre procédé de personnalisation.
Art. 9 Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de ZZG. Toute reproduction partielle ou totale ainsi que l’utilisation des photos présentes sur le site sont formellement interdites.
Art. 10 Informations légales et politique de confidentialité
Les informations demandées par le site ZZG sont nécessaires au traitement de la commande.
Afin de respecter la vie privée de l’acheteur, les informations transmises ne sont en aucun cas cédées, vendues, louées à d'autres entreprises ou organismes.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant.
Art. 11 Droit applicable
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Le présent contrat est soumis au droit français, qui est le seul applicable en cas de litiges. |
Allgemeine Geschäftsbedingungen
Impressum :
Zabou, Zouzou et les Gnomes ist eine Einzelfirma
Inhaber : Isabelle Altenbach, 6 rue de la barrière, FR 68210 Ballersdorf
Die Firma ist unter folgende Nummer in Frankreich angemeldet :
SIREN : 535 102 495
Siret : 535 102 495 00012
Artikel 1 Geltungsbereich
Alle Lieferungen und Leistungen der Firma Zabou, Zouzou et les Gnomes ( nachfolgend „
ZZG“ genannt) an ihre Kunden (nachfolgend „Käufer“) erfolgen ausschließlich aufgrund dieser AGB.
Artikel 2 Produkte
Die Beschreibung der Produkte sind auf dieser Website mit grösstmöglicher Sorgfalt erstellt. ZZG übernimmt jedoch keineHaftung für die Richtigkeit, Vollständigkeit und Verfügbarkeit.
ZZG ist ebenfalls nicht in der Lage, bei den Bildern und Farben, die der Kunde auf seinem Computer sieht ( auch aufgrund unterschiedlichen Bildschirmeinstellungen) die vollständige Übereinstimmung mit der Wirklichkeit zu gewährleisten.
Artikel 3 Bestellmöglichkeit
Der Käufer kann Bestellungen über Dawanda oder direkt über die ZZG-Internetseite aufgeben.
Artikel 4 Bestellbestätigung
Nach dem Erhalt der Bestellung, schickt ZGG an den Käufer eine E-mail, um die Bestellung zu bestätigen. Dies erfolgt unter der Vorausaussetzung, dass der Kâufer die richtige E-mail angegeben hat. .Alle Informationen betreffend Lieferfrist und Versandkosten werden in der E-mail angegeben.
Die Lieferfrist beginnt erst nach Zahlungseingang.
Artikel 5 Preis
Alle Preise sind in Euro angegeben und verstehen sich zuzüglich Versandkosten.
Die Versandkosten bestimmen sich nach Gewicht der Sendung und nach der Lieferadresse.
Artikel 6 Zahlung
Der Käufer kann entweder mit Kreditkarte via Paypal oder mit Banküberweisung bezahlen.
Die Zahlung der Artikel und der Versandkosten muss innerhalb 5 Werktagen bei ZZG eingehen.
Artikel 7 Lieferung
Die Lieferung der sofort lieferbaren Artikel erfolgt innerhalb 5 Werktagen nach Zahlungseingang an die Lieferadresse, die den Käufer angegeben hat. ZZG kann keine Haftung für falsche oder fehlende Daten übernehmen. In diesem Fall werden alle Kosten für eine Nachlieferung dem Käufer in Rechnung gestellt.
Die Lieferung der Artikel, die auf Bestellung verfügbar sind erfolgt innerhalb der Frist, die bei der Bestellbestätigung, angegeben wurde.
ZGG benutzt für alle Lieferungen die französische Post
Der Käufer muss unverzüglich, jedenfalls spätestens innerhalb 2 Werktage, nachdem eine Unregelmäßigkeit oder ein Schaden festgestellt wurde, ZZG schriftlich an die Mailadresse zzg@orange informieren. Nach dem Ablauf dieser Frist, werden sämtliche Ansprüche auf Schadenersatz hinfällig.
ZZG übernimmt keine Haftung für Schäden und Lieferverzüge, die durch die Post entstanden sind.
Artikel 8 Widerrufsrecht
Gemäss Artikel L121-20 des französischen Verbraucherrechtes kann der Käufer die Vertragserklärung innerhalb von 7 Tagen ohne Angabe von Gründen widerrufen.
Es besteht kein Widerrufsrecht bei Verträgen zur Lieferung von Waren, die nach Kundenspezifikation angefertigt werden oder eindeutig auf die persönlichen Bedürfnisse zugeschnitten sind.
Artikel 9 Geistiges Eigentum
Diese Website mit Texten und Bildern sind alleiniges, geistiges Eigentum der Firma ZZG. Jegliches Kopieren, Vervielfältigen auf Datenträger oder sonstige Verwendung ohne ausdrückliche, schriftliche Zustimmung der ZGG ist verboten
Artikel 10 Datenschutz und Datenspeicherung
ZZG weisst darauf hin, dass im Rahmen der Bestellabwicklung die angefragten Daten verarbeitet und gespeichert werden: Selbstverständlich werden alle persönlichen Daten vertraulich behandelt.. Die Daten des Käufers werden an Dritte nicht weitergegeben . Gemäss der französischen Telemedien gesetzt vom 06. Januar 1978 hat der Käufer das Recht zu jeder Zeit , die gespeicherten Daten bzw. deren Berichtigung, Löschung oder Sperrung zu verlangen
Artikel 11 Gerichtsstand
Die Geschäftstätigkeit der ZZG basiert auf französischem Recht.
